CONSEIL PERMANENT DE L�ORGANISATION DES �TATS AM�RICAINS 
COMMISSION SP�CIALE SUR LA GESTION DES SOMMETS INTERAM�RICAINS
OEA/Ser.G   CE/GCI-170/00
18 ao�t 2000
Original: anglais

TH�MES DU SOMMET DES AM�RIQUES 2001

(Document de discussion pr�sent� par le Pr�sident)

Introduction

Du 20 au 22 avril 2001, les chefs d�Etat et de gouvernement du Continent am�ricain se r�uniront dans la ville de Qu�bec (Canada) � l�occasion du Sommet des Am�riques. Pour la troisi�me fois, une rencontre entre les dirigeants des 34 nations d�mocratiques du Continent am�ricain aura lieu afin d�examiner les questions les plus importantes auxquelles la r�gion est confront�e. Le renforcement de la d�mocratie et l�int�gration �conomique sont maintenant consid�r�s comme les deux piliers ins�parables du processus du Sommet, comme l�ont prouv� les deux premiers Sommets des Am�riques, qui se sont tenus respectivement � Miami (�tats-Unis, 1994) et � Santiago (Chili, 1998). Il est indispensable que le nouveau Sommet pr�vu pour 2001 prenne en compte les avanc�es r�alis�es a la suite des deux pr�c�dentes rencontres tout en d�terminant un agenda pr�cis, pertinent et orient� vers des r�sultats pratiques.

Le pr�sent document a �t� �labor� � titre de document d�information pour la Commission sp�ciale de l�O�A sur la Gestion des Sommets interam�ricains. Il se veut un reflet de la teneur des discussions qui se sont d�roul�es � de nombreux niveaux sur le Continent am�ricain � ce stade des pr�paratifs du Sommet et il est, dans ce contexte, destin� � alimenter les d�bats sur le prochain Sommet. Miami et Santiago ont �tabli une base solide pour la coop�ration sur le Continent am�ricain et il ne s�agit pas de reformuler ou de r�am�nager les engagements existants. Le Sommet des Am�riques 2001 doit refl�ter les r�sultats d�un degr� croissant de consultation et de coop�ration continentales � de nombreux niveaux et dans de multiples secteurs. Il est indispensable de mettre en place un ordre du jour qui cible nos d�fis collectifs en tant que communaut� continentale en �tablissant un consensus autour d�objectifs pratiques orient�s vers des r�sultats concrets.

Contexte

� un moment o� les Am�riques entrent dans un nouveau mill�naire, le registre continental de la d�cennie pr�c�dente accuse davantage d�actifs que de passifs. Il n'y a toutefois pas lieu de s'enorgueillir: les progr�s r�alis�s dans beaucoup de domaines doivent �tre contrebalanc�s par les performances m�diocres ou in�gales r�alis�es dans d�autres secteurs. Bien que la transition vers la d�mocratie ait �t� pratiquement compl�te, des reculs occasionnels ont �t� observ�s, dont quelques-uns ont eu lieu r�cemment, et il y a encore du travail � faire pour consolider les institutions nationales et continentales afin de cr�er une base durable pour une bonne gouvernance. Les abus des droits de l�homme ont diminu�, mais il reste encore de s�rieuses pr�occupations en mati�re de droits de l'homme dans la r�gion et le Syst�me interam�ricain des droits de l�homme est encore confront� � de s�rieux d�fis. L�engagement commun en faveur du respect de l��tat de droit a �t� renforc�, mais les citoyens connaissent une ins�curit� croissante dans les rues des villes et m�me chez eux. Les d�penses publiques au titre des services sociaux ont augment� sur l�ensemble du Continent am�ricain, mais les am�liorations dans la qualit� des soins m�dicaux et les syst�mes d��ducation ne semblent pas avoir �volu� au m�me rythme dans tous les cas. Les taux de croissance �conomique se sont redress�s par rapport � la "d�cennie perdue" des ann�es 80 ; l�inflation a baiss� sensiblement, et le Continent am�ricain, appliquant l'�conomie de march�, s�est lanc� dans des n�gociations pour le libre-�change dans le cadre d�un effort global destin� � promouvoir une croissance durable. En m�me temps, une in�galit� persistante et, dans certains cas, croissante menace de saper notre capacit� a construire un avenir plus prosp�re et plus s�r.

En tant que troisi�me d�une s�rie de rencontres amorc�e en 1994 � Miami par un engagement en faveur de l�action collective et qui s�est poursuivie par l�approfondissement de la coop�ration continentale � Santiago en 1998, le processus aboutissant au Sommet des Am�riques 2001 offrira l�occasion appropri�e pour �tablir un bilan des r�alisations pass�es et pour ouvrir de nouvelles perspectives. L�un des objectifs principaux doit �tre la r�alisation d�un processus coh�rent dans lequel les le�ons de l�exp�rience et une �valuation soigneuse des conditions et tendances actuelles doivent converger vers l�adoption de d�cisions orient�es vers le long terme.

Centr� sur la personne humaine

Le processus des Sommets des Am�riques doit continuer � �tre per�u comme un processus utile, qui r�pond aux inqui�tudes r�elles des citoyens du Continent am�ricain. � cette fin, le Sommet 2001 devrait �tre clairement centr� sur la personne humaine et d�finir les priorit�s d�un agenda politique, �conomique et social coh�rent. Cet agenda devra s'articuler autour d�une D�claration et d�un Plan d�action synergiques et qui �tablissent une vision et des mandats portant sur des initiatives pratiques qui renforceront les institutions nationales et continentales sur la base de valeurs partag�es et d�engagements communs. Ils doivent proclamer explicitement un engagement fondamental en faveur de la cr�ation des conditions n�cessaires pour soutenir la d�mocratie et promouvoir la prosp�rit� et la justice sociale au profit de tous les ressortissants des Am�riques.

Plan d�action: Cadre regroupant trois volets diff�rents

Les Ministres des affaires �trang�res du Continent am�ricain se sont r�unis � Windsor (Canada) � l�occasion de l�Assembl�e G�n�rale de l�O�A afin d�examiner les th�mes qui seront trait�s au Sommet de 2001. Ils se sont mis d'accord sur un cadre � trois volets pour le Plan d�action. Les titres retenus pour ces trois volets refl�tent � la fois la continuit� de l�engagement et une approche qui reconna�t les d�fis et opportunit�s : Renforcer la D�mocratie; Cr�er la Prosp�rit�, et R�aliser le Potentiel Humain. Les deux premiers volets � qui mettent l�accent sur la d�mocratie et l�int�gration �conomique � ont constitu� les axes fondamentaux du processus depuis Miami. Le troisi�me volet portera surtout sur les questions sociales, et t�moigne d�un engagement � l��gard de l�inclusion et d�une plus grande justice sociale. Le Sommet 2001 doit �galement relever le d�fi que repr�sente le degr� croissant d�interd�pendance des probl�matiques auxquelles les gouvernements et le Syst�me interam�ricain sont confront�s. � cette fin, on reconna�t la n�cessit� d�une coordination et d�un engagement accrus des institutions financi�res internationales (IFI) et d�autres organisations multilat�rales. C�est pour cette raison que des repr�sentants de ces institutions ont �galement particip� � la r�union des Ministres des Affaires �trang�res qui a eu lieu � Windsor. Dans ce contexte, il est aussi important de reconna�tre l'impact transformateur des technologies de l�information et de la communication (TIC) et de consid�rer comment la connectivit� peut contribuer � r�duire les "cloisonnements num�riques" qui existent dans l'h�misph�re et encourager la promotion de la prosp�rit�, mettre en valeur la diversit� culturelle, g�n�rer une plus grande compr�hension et donner aux individus un acc�s plus �quitable aux biens et aux services publics.

Les gouvernements discuteront de la D�claration et du Plan d�action au cours de la prochaine r�union du Groupe de travail sur la mise en �uvre des initiatives des Sommets des Am�riques (GRIC) qui se tiendra dans la ville de Qu�bec (1�3 octobre). Les points de vue exprim�s � la r�union de septembre et au cours de r�unions subs�quentes de la Commission sp�ciale de l�O�A sur la Gestion des Sommets interam�ricains serviront de base � cette discussion.

Renforcer la d�mocratie

Un engagement en faveur de la d�mocratie, des droits de l�homme et de l��tat de droit est essentiel au processus du Sommet et aux efforts d�ploy�s pour fournir un fondement durable � l�int�gration du Continent am�ricain. Des initiatives destin�es � renforcer les gouvernements d�mocratiques et une coop�ration accrue pour rendre les institutions plus transparentes dans leurs relations avec les citoyens seront mises en place. La collaboration avec la soci�t� civile pourrait cr�er un espace plus large au sein des syst�mes d�mocratiques pour un d�bat �tay� et le rapprochement des perspectives. L�O�A est un forum pertinent pour la promotion de ces �changes, qui constituent un �l�ment essentiel dans le renforcement de la d�mocratie.

Une coop�ration permanente et accrue en mati�re de droits de l'homme dans l'h�misph�re contribuera � cr�er un environnement dans lequel la d�mocratie peut �tre renforc�e et durable. L'existence d'institutions et de structures viables en mati�re de d�fense des droits de l'homme peut aider � promouvoir cet environnement. D'autres initiatives pratiques en vue d'assurer l'�galit� entre hommes et femmes ainsi que la reconnaissance des droits de l'enfant doivent �tre envisag�es. La coop�ration en vue de renforcer la promotion des droits civils, culturels, �conomiques, politiques et sociaux des peuples autochtones devrait rester une priorit� h�misph�rique.

Un domaine de coop�ration o� il existe un fort potentiel est celui de l'administration de la justice. L'acc�s universel a des syst�mes judiciaires impartiaux et ind�pendants renforcera la confiance accord�e aux institutions h�misph�riques et nationales charg�es de veiller au respect de l'�tat de droit et fera appara�tre le syst�me judiciaire comme une entit� apte a r�soudre les conflits.

Les pr�occupations croissantes en mati�re de criminalit� et de demandes pour augmenter la s�curit� doivent �tre envisag�es dans le contexte d'un puissant engagement collectif en faveur des droits de l'homme et de l'�tat de droit. La coop�ration h�misph�rique concernant la lutte contre l'activit� criminelle transnationale, notamment le commerce de la drogue, a �t� renforc�e et une coop�ration accrue entre les autorit�s judiciaires et les forces de police serait utile.

Cr�er la prosp�rit�

Un engagement en faveur de l�inclusion et de la justice sociale doit �tre au centre de nos efforts afin de faire avancer l�int�gration �conomique et promouvoir le libre-�change. La ZL�A demeure l��l�ment principal de l�effort collectif d�ploy� pour promouvoir la croissance �conomique et accro�tre la prosp�rit� dans les Am�riques. Des travaux utiles se poursuivent �galement dans le domaine du d�veloppement de strat�gies de coop�ration destin�es � am�liorer les syst�mes de transport du Continent am�ricain et � formuler des approches communes en mati�re d��nergie. Etant donn� l�importance capitale que rev�t la coop�ration en mati�re de t�l�communications, puisqu�elle permet de d�velopper une plus grande capacit� technologique dans le secteur de l�information et des communications dans les Am�riques, elle pourrait �tre appuy�e par l�inclusion de nouvelles initiatives dans le Plan d�action. De nouveaux travaux d�infrastructure dans un de ces secteurs ou dans tous exigeront des ressources, ce qui suppose que les institutions financi�res internationales continuent leur participation afin de soutenir les priorit�s �tablies.

En raison de la mondialisation, une plus grande attention est accord�e � l�impact � positif ou n�gatif � du comportement priv� des corporations. Les Gouvernements pourraient envisager des initiatives destin�es � engager un dialogue avec le secteur priv�, les IFI et la soci�t� civile, orient� vers des r�sultats pratiques et ce en appuyant les principes de bonne gouvernance et de responsabilit� sociale des corporations.

Pour cr�er et soutenir la prosp�rit�, les questions qui ont une incidence sur la performance �conomique, par exemple les conditions de travail, les normes du travail et la coop�ration sur les questions de migration, pourraient �tre examin�es. La coop�ration dans ce domaine, par le biais de la Conf�rence Interam�ricaine des Ministres du travail, �volue sensiblement. Dans le contexte de l�inclusion, il faut examiner les actions destin�es � atteindre les groupes traditionnellement marginalis�s et � �largir leur participation � la vie �conomique de nos soci�t�s.

Des initiatives li�es � l�environnement semblent �tre un domaine dans lequel le Sommet pourrait promouvoir une plus grande coop�ration continentale en reconnaissant que des niveaux �lev�s de pollution, particuli�rement dans les milieux urbains, constituent une question de plus en plus pr�occupante. L�action coop�rative en mati�re de puret� de l�air et de ressources hydriques pourrait ajouter de la valeur � l�initiative. Des initiatives pratiques li�es � l�environnement pourraient �tre renforc�es par l�adoption des principes de d�veloppement durable.

Un espace pourrait �tre am�nag� pour le lancement de nouvelles initiatives en mati�re de r�glementation financi�re, qui permettraient d�atteindre l�objectif global d�accro�tre la prosp�rit� sur le Continent Am�ricain.

Malgr� les avantages de l�int�gration �conomique, les �carts de revenus et le nombre absolu de ceux qui vivent dans la pauvret� dans les Am�riques ont augment�. La r�duction de la pauvret� et l�action coop�rative destin�e � relever les niveaux de vie doivent rester une priorit�. Les initiatives dans ce domaine pourraient permettre un acc�s plus large � l�emploi et accro�tre les possibilit�s de d�velopper les comp�tences requises pour participer � des �conomies fond�es sur le savoir.

R�aliser le potentiel humain

Concernant la d�finition de l�agenda social du Sommet 2001, le principal d�fi consistera � se concentrer sur les priorit�s les plus urgentes et � formuler des propositions propres � satisfaire les besoins r�els. Dans une �conomie mondiale fond�e sur le savoir mondial, il est essentiel que les gens soient dot�s des comp�tences n�cessaires pour r�pondre � la concurrence. La technologie de l�information apporte la possibilit� de fournir une �ducation de bonne qualit� � tous les secteurs de nos soci�t�s. Pour obtenir une plus grande participation des femmes, des jeunes et des peuples autochtones aux principales activit�s politiques, �conomiques et sociales, on pourrait encourager des partenariats, stimuler une interaction et la constitution de r�seaux parmi ces groupes. A cet �gard, l'accent devrait �tre mis sur l'int�gration transversal d'une perspective des genres dans les trois volets.

Les efforts � d�ployer pour promouvoir la cr�ation de conditions permettant � tous les citoyens du Continent am�ricain de r�aliser leur plein potentiel requi�rent un soutien � l��largissement des opportunit�s, ainsi qu�un engagement envers l��quit�. La question fondamentale est la qualit� de vie. Le moyen le plus efficace pour r�duire les in�galit�s consiste � �largir l�acc�s � l��ducation et � en relever la qualit�. � Santiago, l��ducation a �t� reconnue comme "la cl� du progr�s". Par la suite, l�exp�rience a toutefois d�montr� qu�il est n�cessaire de consid�rer les moyens � mettre en �uvre pour g�n�rer les ressources que l�investissement dans l��ducation requiert.

Sur l�ensemble de notre continent, les ressources constituent �galement un probl�me pour ce qui est de l�octroi de soins m�dicaux. L�Organisation Panam�ricaine de la Sant� (PAHO) a jou� et doit continuer � jouer un r�le de premier plan dans la formulation d�initiatives de port�e continentale. La technologie de l�information et des communications offre de nouvelles possibilit�s d�augmenter l�acc�s � des soins de qualit�. Il a �t� d�montr� qu�en mettant l�accent sur la pr�vention des maladies (par exemple le SIDA), particuli�rement chez les adolescents, et la promotion de choix de styles de vie qui soient sains, on peut produire � long terme des avantages sociaux appr�ciables. L�acc�s � des sources fiables d�air pur et d�eau est indispensable pour �tre en bonne sant�. L�appui � des programmes destin�s � am�liorer la sant� des femmes et des enfants doit rester une priorit�, tout comme les efforts d�ploy�s pour combattre les maladies qui pourraient �tre contr�l�es et �radiqu�es.

L�action coop�rative est n�cessaire pour prot�ger et am�liorer la diversit�, tout sp�cialement la diversit� culturelle. Pour d�velopper le potentiel de la r�gion, il faut faire en sorte que toutes les personnes aient l�occasion d�apporter leur contribution � la vie politique, sociale et �conomique de leurs soci�t�s. Les efforts d�ploy�s pour �liminer la discrimination pourraient �tre compl�t�s par l��largissement des possibilit�s de partager nos divers h�ritages et perspectives culturels, raciaux et linguistiques. Les objectifs doivent �tre pratiques et transparents: promouvoir des mod�les d�inclusion fond�s sur le respect de la personne humaine qui reconnaissent que l�identit� propre est d�finie par les �l�ments que nous partageons avec des groupes au sein de la soci�t�.

Connectivit� pour la communaut�

Les technologies de l�information et de la communication (TIC) ainsi que le rythme rapide des innovations et du changement sont en train de transformer notre monde. Cette r�volution de l�information encourage des mutations �normes dans nos institutions d�mocratiques, �conomiques et sociales. Les nouvelles technologies abolissent les barri�res, favorisent le dialogue et modifient la nature des relations entre le gouvernement, le secteur priv� et les organisations de la soci�t� civile. La technologie digitale a ouvert la voie � de nouvelles formes de participation qui exigeront que les gouvernements proc�dent � une r�organisation permettant de r�pondre aux besoins d�affirmation des usagers/citoyens et des communaut�s.

La connectivit� est un moyen et non une fin, un outil pour le d�veloppement humain mais non la solution � tous les probl�mes de l�homme. L�appui en faveur d�un agenda de connectivit� ne signifie ni l�abandon d�objectifs de d�veloppement plus fondamentaux ni la n�gation du fait que ceux qui luttent pour procurer � eux-m�mes et � leur famille les choses n�cessaires � la vie doivent recevoir une aide pour satisfaire d�abord leurs besoins les plus urgents. En m�me temps, les gouvernements et les habitants des Am�riques ne sont pas confront�s � un simple choix entre deux possibilit�s. Un engagement int�gral en faveur du d�veloppement peut et doit comporter non seulement des efforts pour satisfaire les besoins fondamentaux, mais aussi pour faire en sorte que les avantages des nouvelles technologies soient plus largement partag�s et que les chances de participer � des �conomies fond�es sur le savoir soient �largies. L�adoption d�une perspective plus �troite pourrait en fin de compte risquer de priver les populations marginalis�es de nos communaut�s de la possibilit� d��tre int�gr�es � la soci�t� et de partager pleinement les bienfaits des progr�s technologiques.

Le d�veloppement et l�expansion rapides de la technologie de l�information et de la connectivit� offrent aux Am�riques la promesse de possibilit�s sans pr�c�dent de d�veloppement politique, �conomique et social. Il s�agit de faire en sorte que les �normes avantages que l�on peut tirer de ce potentiel soient maximis�s et partag�s. Ces avantages seront le mieux r�alis�s l� o� il existe le plus haut degr� de p�n�tration technologique et l� o� les usagers seront le mieux �quip�s pour les exploiter. Dans ce contexte, des pr�occupations ont �t� exprim�es au sujet des cons�quences qui se feraient sentir si l�on ne comblait pas les "cloisonnements num�riques" � l�int�rieur des pays et entre eux. Il faut envisager des initiatives pour promouvoir un acc�s plus �quitable aux avantages de la technologie afin d�accro�tre la prosp�rit�, r�duire l�ins�curit� et renforcer la communaut� continentale. De nouvelles approches de partenariats fond�es sur des mod�les performants devraient faire appel � la participation des gouvernements, du secteur priv� et de la soci�t� civile et promouvoir le d�veloppement de nouveaux contenus et de nouvelles connexions tant au niveau horizontal que vertical. Dans le cadre de chaque th�me, il faudrait envisager comment la technologie de l�information et des communications peut aider � faire avancer les initiatives.

En se concentrant sur le d�veloppement de la connectivit� dans les Am�riques, le principal objectif doit �tre la cr�ation de nouveaux liens et de nouveaux instruments pour soutenir la diversit�, augmenter le rapprochement des perspectives, �tendre la capacit� des gouvernements � fournir des services, permettre aux citoyens d�am�liorer leurs vies et apporter de nouvelles connaissances et comp�tences � ceux qui en ont besoin. L�objectif est de cr�er des connexions qui permettent l�instauration de changements positifs et le d�veloppement d�une communaut� qui embrasse et mette en valeur la force collective du Continent am�ricain.

Conclusion

Il convient de r�p�ter qu�en effectuant les pr�paratifs du Sommet 2001, le principal d�fi consistera � d�gager des initiatives nouvelles, concr�tes et r�alisables, afin d�assurer le progr�s des engagements pris en faveur de la d�finition de valeurs communes et de l�action collective par les dirigeants � Miami et Santiago. Les opinions des citoyens des Am�riques ont �t� entendues au cours des r�unions de la Commission Sp�ciale de l�O�A sur la Gestion des Sommets Interam�ricains, ainsi qu�� l�occasion de la c�l�bration d�une s�rie d��v�nements et de consultations, notamment lors de la tenue de forums organis�s par la soci�t� civile parall�lement � des R�unions minist�rielles au cours de ces derni�res ann�es, y compris les r�unions c�l�br�es au moment de l�Assembl�e G�n�rale. Ce document prend en compte les nombreuses opinions exprim�es jusqu�� maintenant. La prochaine �tape consistera � �tablir un consensus sur les moyens pratiques qui permettront d�atteindre les objectifs fix�s.


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